Importance de la consultation publique
Des consultations constructives avec le public et les communautés autochtones sont absolument cruciales dans le processus d’évaluation des répercussions sur l’environnement. Le processus de consultation s’est amorcé en 2007, et les commentaires recueillis ont déjà été incorporés dans la conception préliminaire, notamment des modifications au tracé proposé, aux échangeurs ainsi qu’aux ouvrages de franchissement de cours d’eau.
L’Ontario s’engage à donner à la population de l’information et la chance de s’exprimer sur le projet l’autoroute 413. Le processus d’évaluation des répercussions sur l’environnement continue d'inclure un vaste programme de consultation publique auquel participeront différents groupes et où seront entendus divers points de vue.
Consultations précédentes
Nous nous engageons à fournir des archives contenant l'historique de l'autoroute 413. Dans ce contexte, certains documents produits dans le passé peuvent ne pas répondre aux normes d'accessibilité actuelles. Si vous avez des questions, veuillez contacter l'équipe du projet à l'adresse project_team@highway413.ca.
Séance d'information publique
Mise à jour sur la conception préliminaire et l'évaluation environnementale – Centre d'information publique no 4
Septembre 2023
Des séances d'information publiques ont eu lieu le 28 septembre 2023 (région de York), le 3 octobre 2023 (région de Halton) et le 5 octobre 2023 (région de Peel) pour renseigner sur l'avancement du projet de l'autoroute 413 et du processus provincial d’évaluation environnementale. Les séances d'information publiques se consacraient au partage de renseignements sur la conception préliminaire et sur les études en cours, tout en visant à répondre aux questions et à obtenir des commentaires. La séance d'information publique s’est déroulée en ligne, sur la plateforme Zoom.
Téléchargez les documents des séances d'information publiques de l'automne 2023 :
Présentations
Mise à jour sur la conception préliminaire et l’évaluation environnementale – Centre d’information publique no 4
Séance d’information publique au sujet du processus d’évaluation d'impact fédérale
Décembre 2021
Le 3 mai 2021, le ministre fédéral de l’Environnement et du Changement climatique a désigné le projet de l’autoroute 413 en vertu de la Loi sur l’évaluation d’impact (EI). Le MTO prépare actuellement une description de projet initiale sur laquelle l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (AEIC) se fondera pour décider d’imposer ou non une EI fédérale.
Des séances d’information publiques ont eu lieu le 7 décembre 2021 (région de Peel), le 9 décembre 2021 (région de York) et le 14 décembre 2021 (région de Halton) pour contribuer à déterminer le contenu de la description de projet initiale et pour faire en sorte que les intérêts des collectivités y sont bien consignés avant sa soumission à l’AEIC. Cette séance d’information publique portait sur les raisons qui justifient la désignation fédérale, l’examen du processus d’EI et les études techniques ajoutées au projet en réponse à la désignation fédérale. Elle visait en outre à recueillir vos commentaires sur le degré de compréhension de l’équipe du projet concernant le contexte socioéconomique des collectivités et les principaux enjeux soulevés par les parties prenantes et les communautés autochtones. La séance d’information publique s’est déroulée en ligne, sur la plateforme Zoom.
Téléchargez les documents relatifs à la séance d’information publique de décembre 2021 :
Présentations
Séance d'information publique no 2
septembre / octobre 2019
La deuxième série de séances d'information publiques a eu lieu les 19 et 26 septembre et le 3 octobre 2019 à Woodbridge, Georgetown et Caledon, respectivement. Cette séance d'information publique était un événement informel où des représentants du département et de l'équipe de consultation étaient présents pour répondre à des questions.
La séance d'information publique no 2 avait pour but de présenter les éléments suivants :
- Mises à jour depuis la reprise de l’étude
- Contexte et processus de l’étude
- Itinéraire provisoire retenu sur le plan technique et évaluation
- Emplacements provisoires des échangeurs privilégiés
- Zone d’analyse localisée provisoire de 2019
- Processus du plan de valeur communautaire
Téléchargez les documents de la séance d'information publique no 2
- Feuilles de commentaire de la séance d'information publique no 2 (PDF 40 Ko)
- Espace d'accueil (PDF 1,119 Ko)
- La contextualisation (PDF 140 Ko)
- Étude de fond et processus (PDF 1,406 Ko)
- Les communautés autochtones (PDF 95 Ko)
Plan de valeur communautaire
- Aperçu du plan de valeur communautaire (PDF 146 Ko)
- Fiche de commentaires du plan valeur communautaire (PDF 60 Ko)
- Demande de groupe de plan valeur communautaire (PDF 56 Ko)
Autorisation d'entrée
- Aperçu de l'autorisation d'entrée (PDF 163 Ko)
- Autorisation d'entrée (PDF 881 Ko)
Rapport sommaire
Évaluation des itinéraires de remplacement
- Aperçu de l'évaluation (PDF 5 Mo)
- Section ouest de la zone d'étude (PDF 7,076 Ko)
- Section centrale de la zone d'étude (PDF 6,889 Ko)
- Section est de la zone d'étude (PDF 5,877 Ko)
- Choix d’itinéraire alternés par section_ Fond de photographie aérienne (PDF 8,361 Ko)
- Itinéraire retenu sur le plan technique par section_ Fond de photographie aérienne (PDF 6,508 Ko)
- Itinéraire retenu sur le plan technique_ Plan de roulement sur la photographie aérienne (PDF 1,730 Ko)
- Itinéraire retenu sur le plan technique_ Plan de roulement sur fond agricole (PDF 17,818 Ko)
- Itinéraire retenu sur le plan technique_ Plan de roulement sur fond d'utilisation des terres existantes (PDF 10,295 Ko)
- Itinéraire retenu sur le plan technique_ Plan de roulement sur le contexte d'utilisation future des terres (PDF 6,594 Ko)
- Itinéraire retenu sur le plan technique_ Plan de roulement sur fond d'environnement naturel (PDF 3,411 Ko)
- Lieux d'échange privilégiés (PDF 5 Mo)
- 2019 zone d’analyse localisée (PDF 13,697 Ko)
Groupe consultatif communautaire (GCC) et Groupe consultatif sur le transport dans la ceinture de verdure (GCTCV)
- Aperçu du GCC et GCTCV (PDF 243 Ko)
- Demande de groupe consultatif communautaire (PDF 78 Ko)
- Demande de groupe consultatif sur le transport dans la ceinture de verdure (PDF 78 Ko)
Centre d'information publique no 1
novembre/décembre 2014
La première ronde de séance d'information publiques a eu lieu le 27 novembre 2014 (Georgetown, Ontario), le 2 décembre 2014 (Woodbridge, Ontario) et le 4 décembre 2014 (Caledon, Ontario). Cette séance d'information publique était un événement sans inscription où les représentants du ministère et de l’équipe de consultation étaient présents pour répondre aux questions.
Le centre d'information publique no 1 avait pour but de présenter :
- le contexte et le processus de l’étude;
- les conditions existantes dans la zone de l’étude;
- l'élaboration et l’examen de la liste longue des itinéraires de remplacement;
- l'établissement de la liste courte des itinéraires de remplacement et d’emplacements possibles pour les échangeurs;
- la zone d’analyse localisée;
- les facteurs et critères pour évaluer la liste courte d’itinéraires de remplacement.
Téléchargez les documents de la séance d'information publique no 1 :
- Avis de séance d'information publique no 1 (PDF 402 Ko)
- Section 01 – Accueil et aperçu (PDF 9 Mo)
- Section 02 – Solutions de rechange (PDF 10 Mo)
- Section 03 – Contexte et processus (PDF 3 Mo)
- Section 04 – Cartes des conditions existantes
- Section 05 – Consultation (PDF 2 Mo)
- Section 06 – Premières Nations (PDF 295 Ko)
- Feuilles de commentaires de la séance d'information publique no 1 (PDF 200 Ko)
- Examen provisoire de la liste longue des itinéraires de remplacement (PDF 2 Mo)
- Rapport sommaire de la séance d'information publique no 1 (PDF 6 Mo)
Webinaire sur l'engagement communautaire
Webinaire sur l'engagement communautaire n° 2
septembre 2021
Pour faire le point sur le projet et répondre aux questions de la communauté, l'équipe du projet l’autoroute 413 a organisé un webinaire sur l'engagement communautaire en juillet 2021. Un deuxième webinaire sur l'engagement communautaire a eu lieu le 29 septembre 2021, via la plateforme Zoom. Le même aperçu du projet que celui présenté en juillet a été fourni, suivi d'une période de questions et réponses. Des panélistes experts de diverses disciplines étaient présents pour répondre aux questions.
Webinaire sur l'engagement communautaire n° 1
juillet 2021
Le webinaire n°1 sur l'engagement communautaire a eu lieu le 28 juillet 2021, via la plateforme Zoom. Pour mieux répondre aux besoins du public et répondre aux questions de la communauté, l'équipe du projet l’autoroute 413 a organisé un webinaire sur l'engagement communautaire où le public et les parties prenantes ont eu la possibilité de mieux comprendre le projet et d'obtenir des réponses à leurs questions. L'équipe du projet l’autoroute 413 a fourni un bref aperçu du projet suivi d'une période de questions et réponses. Des panélistes experts de diverses disciplines étaient présents pour répondre aux questions.
Réunion sur le plan de valeur communautaire
Réunion no 3 sur le plan de valeur communautaire
Mai 2021
La réunion no 3 sur le plan de valeur communautaire (PVC) a eu lieu le 20 mai 2021 sur la plateforme Zoom. Les membres actuels de l’équipe du PVC ont été invités à y assister et une invitation ouverte à de nouveaux membres a été publiée sur le site Web du projet au début du mois de mai 2021.
Le 3 novembre 2020, lors de la réunion no 2 sur le PVC, les membres de l’équipe du PVC ont recommandé des éléments de conception qui reflètent les intérêts sociaux, culturels, historiques et environnementaux de leurs communautés. L’équipe de projet l’autoroute 413 s’est ensuite efforcée d’intégrer ces idées dans la conception préliminaire du corridor de transport multimodal. Dans le cadre de la réunion no 3 sur le PVC, qui s’est tenue le 20 mai 2021, l’équipe du PVC a formulé des commentaires sur le PVC provisoire, y compris les plans en rouleau et les éléments de conception qui illustrent l’application de la boîte à outils pour le PVC le long du corridor de transport.
Download materials from Télécharger les documents de la réunion n ° 3 sur le plan de valeur Communautaire
- Présentation de la réunion no 3 sur le PVC (5 Mo)
- Rapport sommaire de la réunion n ° 3 du PVC (22 Mo)
- Conception du modèle fictif provisoire – Section 1 (3 Mo)
- Conception du modèle fictif provisoire – Section 2 (1 Mo)
- Conception du modèle fictif provisoire – Section 3 (3 Mo)
- Conception du modèle fictif provisoire – Section 4 (4 Mo)
- Conception du modèle fictif provisoire – Section 5 (4 Mo)
- Conception du modèle fictif provisoire – Section 6 (4 Mo)
- Conception du modèle fictif provisoire – Section 7 (4 Mo)
- Conception du modèle fictif provisoire – Section 8 (4 Mo)
- Conception du modèle fictif provisoire – Section 9 (3 Mo)
Réunion n ° 2 sur le plan de valeur communautaire
novembre 2020
La réunion n ° 2 du plan de valeur communautaire (PVC) a eu lieu le 3 novembre 2020 via la plateforme Zoom. Les membres du public ont été invités à postuler pour devenir membre de l'équipe PVC au Centre d'information publique n ° 2 en 2019 et une invitation ouverte a été publiée sur le site Web du projet à l'automne 2020.
Un plan de valeur communautaire (PVC) est en cours d'élaboration pour intégrer la contribution du public à la conception du nouveau corridor de transport multimodal. Les membres de notre équipe PVC ont recommandé des éléments de conception qui reflètent les intérêts sociaux, culturels, historiques et environnementaux de leurs communautés (couvrant des éléments tels que la commémoration du patrimoine, l'esthétique, l'aménagement paysager, les sentiers, la connectivité, les passages pour la faune, les éléments artistiques aux portes, etc. ). Le PVC se concentre sur la meilleure façon de mettre en œuvre la nouvelle route et la voie de transport en commun proposées de la manière la plus sensible au contexte, compte tenu du tracé préféré identifié. Il ne s'agit pas de savoir où ces installations devraient être situées ou si elles devraient être construites.
Télécharger les documents de la réunion n ° 2 sur le plan de valeur Communautaire
- Présentation de la réunion n ° 2 du PVC (PDF 40 Mo)
- Rapport sommaire de la réunion n ° 2 du PVC (PDF 70 Mo)
Consultation additionnelle
Zone d'analyse ciblée 2025
La zone d’analyse ciblée (FAA) 2025 donne la priorité aux améliorations sur la base des commentaires provenant des parties prenantes, des données environnementales ainsi que des avancées en matière de conception, à mesure que des détails sur les répercussions éventuelles deviennent plus évidents. Ces modifications sont le reflet des conceptions et des études environnementales les plus récentes et excluent les zones où la conception est plus certaine et où les répercussions sur l'environnement sont minimes. Les modifications apportées à la FAA de 2020 sont illustrées en blanc.
Évaluation finale de la liste de présélection des itinéraires de remplacement
Grâce aux nouveaux renseignements recueillis après le centre d’information no 2, l’équipe du projet a élaboré de nouveaux itinéraires de rechange et entrepris une nouvelle analyse des itinéraires et du passage de la rivière Humber dans la section 8. Compte tenu des interdépendances, les changements apportés à la section 7 ont également été inclus dans l’analyse supplémentaire.
Une évaluation finale des effets nets pour chaque itinéraire de remplacement a été entreprise pour les neuf sections de l’autoroute proposée.
Le tableau d’évaluation comparatif pour chaque section est disponible ci-dessous.
Tracé privilégié
Le tracé privilégié a été annoncé en août 2020 et a été élaboré sur la base des commentaires reçus lors de la deuxième réunion de consultation publique sur le tracé privilégié sur le plan technique en 2019. La carte du tracé privilégié illustre le tracé et les emplacements des échangeurs du corridor de transport multimodal de l'ouest de la région du Grand Toronto qui seront développés jusqu'à un niveau de détail de conception préliminaire. Preferred Route and Interchange Locations Map (August 2020)
Atelier
Atelier communautaire no 2
juin 2015
La deuxième ronde d’ateliers communautaires a eu lieu le 18 juin 2015 (Woodbridge, Ontario), le 22 juin 2015 (Georgetown, Ontario) et le 25 juin 2015 (Caledon, Ontario). Cet atelier avait pour but d’informer la communauté sur les travaux réalisés depuis le centre d’information no 1, notamment le peaufinement des itinéraires de remplacement, des emplacements des échangeurs et de la zone d’analyse localisée. L’équipe du projet a demandé l’avis de la communauté sur les problèmes et les options associés aux itinéraires de remplacement et aux emplacements possibles des échangeurs, ainsi que sur l’approche d’évaluation pour la sélection de l’itinéraire.
Téléchargez les documents de l’atelier communautaire no 2 :
-
- Feuille de commentaires de l’atelier communautaire no 2 (PDF 66 Ko)
- Présentation 1 – Aperçu de l’étude et récents travaux réalisés (PDF 3 Mo)
- Présentation 2 – Approche pour l’évaluation de la liste courte des itinéraires de remplacement (PDF 839 Ko)
- Présentation 3 – Options dans la partie ouest de la zone de l’étude (PDF 975 Ko)
- Présentation 4 – Options dans la partie centrale de la zone de l’étude (PDF 1 Mo)
- Présentation 5 – Options dans la partie est de la zone de l’étude (PDF 850 Ko)
- Liste raccourcie et emplacements de rechange pour les échangeurs (PDF 9 Mo)
- Cartes par sections de la liste courte raccourcie des itinéraires de remplacement et des emplacements possibles des échangeurs – Mai 2015 (PDF 10 Mo)
- Sommaire des facteurs et critères d’évaluation et exemples d’options dans la zone de l’étude (PDF 146 Ko)
- Sommaire des facteurs et critères d’évaluation pour les méthodes de rechange (PDF 499 Ko)
Rapport sommaire de l’atelier communautaire no2
- Rapport sommaire de l’atelier communautaire no 2 – Rapport principal (PDF 1 Mo)
- Rapport sommaire de l’atelier communautaire no 2 – Annexe A (PDF 452 Ko)
- Rapport sommaire de l’atelier communautaire no 2 – Annexe B (PDF 18 Mo)
- Rapport sommaire de l’atelier communautaire no 2 – Annexe C (PDF 725 Ko)
- Rapport sommaire de l’atelier communautaire no 2 – Annexe D (PDF 104 Ko)
- Rapport sommaire de l’atelier communautaire no 2 – Annexe E (PDF 484 Ko)
- Rapport sommaire de l’atelier communautaire no 2 – Annexe F (PDF 565 Ko)
Ateliers communautaires d’introduction
juillet/août 2014
Les ateliers communautaires d’introduction ont eu lieu les soirs du 24 juillet 2014 (Woodbridge, Ontario), du 29 juillet 2014 (Mississauga, Ontario), du 13 août 2014 (Brampton, Ontario) et du 14 août 2014 (Caledon, Ontario). Chaque atelier présentait la même information et a offert les mêmes occasions à la communauté de fournir son avis à l’équipe du projet.
Cette première ronde d’ateliers avait pour but de :
- fournir un aperçu des objectifs, du processus et des échéanciers du projet;
- permettre aux personnes présentes de demander à participer au groupe consultatif communautaire et au groupe consultatif sur le transport dans la ceinture de verdure;
- permettre à la communauté de participer à des activités interactives, notamment de fournir ses commentaires sur les principaux problèmes et les caractéristiques existantes dans la zone de l’étude dont il faut tenir compte pour l’établissement de l’itinéraire et les solutions de rechange relatives aux échangeurs, et son avis sur l’emplacement de l’itinéraire.
Téléchargez les documents des ateliers communautaires d’introduction :
- Présentation des ateliers communautaires d’introduction (PDF 891 Ko)
- Carte de la zone de l’étude de l’atelier communautaire d’introduction – Partie 1 (PDF 16 Mo)
- Carte de la zone de l’étude de l’atelier communautaire d’introduction – Partie 2 (PDF 16 Mo)
- Station 1 – Présentations du GCC et du GCTCV (PDF 1 Mo)
- Station 2 – Présentations des critères et de la méthodologie (PDF 549 Ko)
- Station 3 – Présentations des caractéristiques existantes (PDF 102 Ko)
- Rapport sommaire de l’atelier communautaire d’introduction – Rapport principal (PDF 1 Mo)
- Rapport sommaire de l’atelier communautaire d’introduction – Annexe A (PDF 533 Ko)
- Rapport sommaire de l’atelier communautaire d’introduction – Annexe B (PDF 1 Mo)
- Rapport sommaire de l’atelier communautaire d’introduction – Annexe C (PDF 2 Mo)
- Rapport sommaire de l’atelier communautaire d’introduction – Annexe D (PDF 8 Mo
- Rapport sommaire de l’atelier communautaire d’introduction – Annexe E (PDF 607 Ko)
- Vidéo de l’atelier communautaire d’introduction (Fichier vidéo 3GP 5 Mo)
Groupes
Groupe consultatif communautaire
Le groupe consultatif communautaire comprend des représentants de divers groupes d'intérêt, organisations et particuliers situés dans les environs et sur le tracé de l'autoroute 413. Le groupe consultatif communautaire permet une communication directe entre la communauté et l'équipe du projet, composée du MTO et de ses consultants. Les membres sont invités à :
- Fournir leurs commentaires et leurs suggestions sur les conclusions de l'étude
- Fournir leur point de vue et discuter des problèmes, défis et occasions d'amélioration éventuels
- Participer à l'élaboration de stratégies visant à prendre en charge ces problèmes et occasions d'amélioration
Lors du premier atelier communautaire et de l'assemblée d'information publique n° 1, des informations sur le groupe consultatif communautaire ont été fournies et les personnes intéressées à rejoindre le groupe ont été invitées à présenter une demande.
Téléchargez les documents du groupe consultatif communautaire (GCC) :
- Présentation du GCC – 28 octobre 2014 (PDF 1 Mo)
- Ordre du jour de la réunion du GCC – 28 octobre 2014 (PDF 203 Ko)
- Présentation du GCC – 7 mai 2015 (PDF 5 Mo)
- Ordre du jour de la réunion du GCC – 7 mai 2015 (PDF 526 Ko)
- Présentation du GCC – 14 novembre 2019 (PDF 11 Mo)
- Ordre du jour de la réunion du GCC – 14 novembre 2019 (PDF 85 Ko)
Groupe consultatif sur le transport dans la ceinture de verdure
Le groupe consultatif sur le transport dans la ceinture de verdure est composé de représentants de groupes d’intérêt du secteur de l’environnement, de ministères liés à l’environnement et d’autres experts de la ceinture de verdure. Les membres du groupe consultatif sur le transport dans la ceinture de verdure sont invités à fournir de l’information sur les principales caractéristiques environnementales et agricoles, à discuter des impacts possibles sur les caractéristiques sensibles de la ceinture de verdure, et à aborder et à élaborer des stratégies d’atténuation à mettre en œuvre. Lors du premier atelier communautaire et du centre d’information no 1, des renseignements sur le groupe consultatif sur le transport dans la ceinture de verdure ont été fournis et les personnes intéressées à rejoindre le groupe ont été invitées à présenter une demande.
Téléchargez les documents du groupe consultatif sur le transport dans la ceinture de verdure (GCTCV) :
- Présentation du GCTCV – 29 octobre 2014 (PDF 14 Mo)
- Ordre du jour de la réunion du GCTCV – 29 octobre 2014 (PDF 195 Ko)
- Présentation du GCTCV – 7 mai 2015 (PDF 5 Mo)
- Ordre du jour de la réunion du GCTCV – 7 mai 2015 (PDF 197 Ko)
- Présentation du GCTCV – 14 novembre 2019 (PDF 11 Mo)
- Ordre du jour de la réunion du GCTCV – 14 novembre 2019 (PDF 87 Ko)
Groupe consultatif municipal
Le groupe consultatif municipal est composé de représentants membres du personnel des municipalités régionales de Halton, de Peel et de York, ainsi que d’autres municipalités de palier inférieur. Le groupe consultatif municipal se veut un forum de discussion pour la planification locale et la prise en charge des problèmes techniques.
Téléchargez les documents du groupe consultatif municipal (GCM) :
- Présentation du GCM-GCOR – 16 juin 2014 (PDF 3 Mo)
- Ordre du jour de la réunion du GCM-GCOR – 16 juin 2014 (PDF 497 Ko)
- Présentation du GCM – 7 novembre 2014 (PDF 1 Mo)
- Ordre du jour de la réunion du GCM – 7 novembre 2014 (PDF 190 Ko)
- Présentation du GCM et du GCOR – 11 mai 2015 (PDF 4 Mo)
- Ordre du jour de la réunion du GCM et du GCOR – 11 mai 2015 (PDF 187 Ko)
- Présentation du GCM et du GCOR – 13 novembre 2019 (PDF 11 Mo)
- Ordre du jour de la réunion du GCM et du GCOR – 13 novembre 2019 (PDF 90 Ko)
